Bonjour,

Par le présent message, tous les membres du forum et de l'association sont invités à l'assemblée générale de l'association TC Alsace qui aura lieu le dimanche 18 mai à partir de 18 h 45 au Café Composé, situé place d'Austerlitz à Strasbourg.
Cette assemblée générale a pour objectif principal de valider les nouveaux statuts et la constitution d'une nouvelle équipe grandement renouvellée pour l'association.

Ordre du jour :

1. Adoption des rapports de l'équipe sortante
   1. Rapport moral du président
   2. Rapport financier du président
2. Perspectives de développement
   1. Présentation du plan de développement "La rupture dans la continuité" présenté par Étienne Westphal
3. Assemblée Générale Extraordinaire
   1. Vote concernant le nouvel objet de l'association
   2. Vote concernant les nouveaux statuts de membres de l'association
   3. Vote concernant les nouvelles instances de l'association et leurs pouvoirs
   4. Acceptation globale des nouveaux statuts
   5. Élection du nouveau conseil d'administration

En pièce jointe, vous trouverez la note présentée ci-dessus ainsi qu'un exemplaire des nouveaux statuts.

Nous invitons tous les membres du forum souhaitant participer activement à l'association à envoyer leur candidature au conseil d'administration, pour participer pleinement à la nouvelle version de l'association.

Un vote en ligne sera organisé du 15 mai 2014 00:00 au 17 mai 2014 23:59.
Vous recevrez rapidement, dès l'ouverture du vote, un courrier électronique contenant votre jeton de vote ainsi que l'URL d'accès à la plateforme.

Le vote durant l'assemblée générale n'est pas cumulable avec le vote en ligne. Ainsi, les personnes présentes à l'assemblée générale ayant voté en ligne ne disposeront pas du droit de vote délibératif lors des votes physiques.
Le résultat des votes en ligne sera ajouté au décompte des voix durant l'assemblée générale.
Aucune publication de résultats partiels ou d'estimations n'aura lieu à l'issue du vote en ligne tant que l'assemblée générale n'aura pas valablement délibéré.

En tout cas, nous comptons sur votre participation à tous au vote en ligne pour prendre part de manière optimale à la vie de l'association.

Bonjour,

Petite modification concernant le lieu de l'assemblée générale.

En effet, notre assemblée générale du 18 mai 2014 18h45 aura lieu :

À l'Abattoir Café
quai Charles Altorffer, Strasbourg
En face de l'écluse des Ponts Couverts
tram B / F Faubourg National - bus 4 Sainte Marguerite


À noter, l'assemblée générale sera suivie de la première réunion du conseil d'administration nouvellement élu.

Bonjour,

Afin de pouvoir voter, vous trouverez en pièce-jointe à ce message l'ensemble des pièces correspondant aux délibérations de l'assemblée générale.

• Rapport moral du président
• Rapport financier
• Candidatures au CA
• Plan de développement
• Nouveaux statuts

Bonjour à tous,

Avant tout, et afin d'éviter tout malentendu, je précise que j'exprime mon opinion personnelle, et bien qu'elle soit partagée avec d'autres membres de l'équipe actuelle, il ne s'agit en aucun cas d'une position officielle de l'équipe de l'association.

Depuis quelque minutes, le vote en ligne pour les nouveaux statuts de l'association est ouvert.

Néanmoins, la présentation des modification de ces statuts s'est limitée au fait de nous transmettre le nouveau document, sans plus d'explications. Une comparaison entre anciens et nouveaux statuts - que je n'ai pu effectuer qu'hier - aurait été grandement utile afin de mettre en lumière certains changements et de susciter le débat, notamment sur les points suivants :

Article 2 des nouveaux statuts / Article second des statuts actuels :
Dans les statuts en vigueur actuellement, l'association TC Alsace (TC signifiant, rappelons-le, Transports Collectifs) est là pour "Assurer la réflexion autour des questions relatives à la mobilité et l'urbanisme sur le territoire alsacien".
Dans les nouveaux statuts, le but de TCA est désormais d'organiser la réflexion "sur l'ensemble des sujets de la politique de la ville et notamment les thématiques relatives à la ville durable (mobilité, urbanisme, environnement)". Le thème originel de l'association est donc relégué entre parenthèses, au milieux d'autre thématiques, ouvertement politiques... on dirait finalement la Poste, qui en plus d'acheminer le courrier (sa vocation première), est devenue une banque et s'est mise à vendre de la téléphonie...

Une telle modification de l'essence même de l'association aurait du être discutée, et clarifiée, avant que ces nouveaux statuts ne soient soumis au vote ! Car en terme de domaine de réflexion, cela ouvre la porte à tout (voir à n'importe quoi...), alors qu'à la base nous sommes tous - il me semble - devenus membres d'une association centrée sur la mobilité et l'urbanisme...

Citons en passant aussi que l'on parle de "politique de la ville", mais nullement de la région ! Mettre en arrière plan cette dimension régionale est incohérent face au constat d'Étienne dans sa note, à savoir que "les dossiers d’envergure trans-métropolitaine, voire régionale, ne sont souvent qu’effleurés", parlant ensuite même de "potentiel insuffisamment exploité" !

Article 6 des nouveaux et actuels statuts :
Originellement, les membres fondateurs sont ceux ayant créé l'association. C'est logique. Les nouveaux statuts étendent la condition de membre fondateur aux anciens présidents de l'association. Pourquoi pas. Le problème, c'est qu'alors que ces membres fondateurs disposaient déjà d'un droit de vote délibératif, les nouveaux statuts leur accordent aussi un droit de véto sur la nomination du président de l'association. Chaque "membre fondateur" dispose donc finalement d'une possibilité de contrôle sur la tête de l'association, et donc un peu sur l'association toute entière.
TCA existe grâce à eux, donc ce droit peut sembler légitime... jusqu'à un certain point : en effet, un membre fondateur prenant ses distances avec TC Alsace (c'est déjà arrivé) pourrait à tout moment revenir pour s'opposer à un nouveau dirigeant. Or où est la légitimité après avoir laissé TC Alsace se débrouiller pendant des mois voir des années?

Article 10 des nouveaux statuts / Article 9 des statuts actuels :
Concernant la procédure et les conditions de vote dans le cadre de l'assemblée générale ordinaire : alors mêmes que, pour des raisons souvent professionnelles, une partie des forces vive de l'association s'est éloigné de l'Alsace, les nouveaux statuts suppriment la possibilité de vote par procuration, qui existe dans les statuts actuels. De plus, le vote par procuration n'est plus une obligation statutaire, mais une simple possibilité.
Aucun nombre minimum de votants n'étant nécessaire, cela laisse donc la possibilité aux dirigeants de l'association d'écarter les membres géographiquement éloignés de certaines prises de décision. Damien m'a indiqué que cette obligation reviendrait dans un règlement supplémentaire, mais rien n'est garanti, et il est largement préférable (afin de garantir la préservation de la démocratie, si chère à certains dirigeants de l'association) que cette obligation de vote en ligne soit gravée dans le marbre des statuts, plutôt que sur les tablettes de cire d'un simple règlement, ou pire, tracée dans la neige en se fiant à de simples paroles.

Article 14 des nouveaux statuts :
L'éloignement géographique de certains membres de l'équipe de l'association n'est pas non plus pris en compte pour les réunions du conseil d'administration : alors que pour les réunions du secrétariat, l'article 17 prévoit la possibilité de tenir des réunion par visioconférence ou conférence téléphonique, rien n'est dit pour les réunions du conseil d'administration; la participation des membres éloignés géographiquement sera donc soumise au simple bon vouloir des organisateurs de la réunion du conseil d'administration ! Là aussi, donc, une possibilité de brider la participation des membres éloignés géographiquement (cette restriction du pouvoir de certains membres du conseil d'administration se faisant néanmoins toujours très démocratiquement, car sous couvert des statuts !).
Soulignons aussi au passage qu'outre les contraintes pécuniaires, le délai de convocation de seulement deux jours limite de toute façon fortement la possibilité pour les membres géographiquement éloignés de venir assister physiquement à la réunion...
La possibilité d'un vote électronique est certes évoquée, mais comme pour l'assemblée générale ordinaire, il s'agit d'une simple possibilité, sans garantie aucune donc...


En moins de 6 jours (délais entre la mise à disposition de l'équipe des actuels et nouveaux statuts et aujourd'hui (la lecture des seuls nouveaux statuts n'ayant pas d'intérêt, vu qu'elle ne permet pas de voir ce qui a changé), il n'était guère possible d'avoir le temps non seulement d'analyser les modification, mais aussi et surtout de lancer un débat nécessaire concernant certains points, et notamment ceux cités précédemment.

Ainsi, il est plus que souhaitable de voter contre ces nouveaux statuts, afin de pouvoir sereinement débattre de ces changements, et éventuellement les ajuster en tenant démocratiquement compte de l'avis des membres quant au devenir de cette association, qui, grâce à notre contribution depuis des années, est aussi un peu la notre...

Je vais répondre brièvement à une partie. Étienne se chargera des détails et autres points.

Pour le premier point, sur l'article 2, cette modification ne changera pas grand chose sur le fond.

Pourquoi élargit-on légèrement les compétences de l'association ? Parce que la ville durable au final, ça regroupe tout ce que ce dont traitait l'association jusqu'à présent plus quelques thématiques moindres. Mais c'est dommage de se priver de cela. Le numérique par exemple, c'est important, et on en parlait déjà rapidement auparavant et en ayant indiqué que l'association est pour l'open data - dont l'usage qui en est fait est généralement lié au numérique. Pour autant, cela ne va pas devenir le centre de nos activités. Il y aura toujours autant à dire sur les transports et l'urbanisme. C'est juste qu'il s'agit de s'adapter, les projets urbains d'aujourd'hui sont toujours mêlés d'une touche de numérique, d'environnement, etc.

La Poste est un bon et un mauvais exemple. Elle s'adapte, mais pas forcément comme il l'aurait fallu. Anecdote : à l'époque, La Poste, c'était les PTT, donc ça concernait aussi les télécommunications, qu'ils fassent du mobile, pas trop choquant
Après en soi, ils font du chiffre là dessus, ce qui prouve que ça marche, mais c'est un autre sujet ne nous concernant pas.

Pour l'article 6, pour avoir parti de nombreuses associations diverses et variées, le véto des membres fondateurs et anciens présidents existe pour le plupart d'entre elles, c'est une norme - non pas une généralité, attention. Ça n'a rien de dictatorial ou anti-démocratique, c'est pour éviter que l'association ne tombe entre de mauvaises mains. Un exemple bête : Frosen (le supporter du Translohr sur le forum, alias salarié de Lohr à l'époque du projet) se présente comme président, le vote ne rameute pas assez de membres et il est élu... Cet article permet d'éviter ce genre de choses. J'ai pris cet exemple mais le sens de cet article, c'est aussi d'éviter la prise en main par un quelconque parti politique. Vu la médiatisation dont notre association fait parfois l'objet, elle attire certaines vues, que ce soit pour en prendre le contrôle ou simplement la faire taire. Cet article nous protège principalement des menaces extérieures.

Après les deux autres points, je laisserais les autres s'expliquer.

Le but de tout cela, c'est de réveiller l'association et de l'ouvrir, de l'activer sur le long-terme, non pas de se refermer sur elle-même en nous (moi et les fondateurs/anciens présidents) attribuant tous les pouvoirs. On cherche justement à donner tous les outils pour que cette association puisse à terme tourner sans nous. Puisque les études, ce n'est pas éternel, et que le travail nous amènera peut-être à finir très loin un jour.

Que tu ai relu et comparé les statuts, c'est tout à ton honneur. Mais je doute qu'il soit nécessaire de s'opposer à ces nouveaux statuts pour si peu - parce que selon moi, ce n'est que mon avis, hein, après avoir répondu à une partie, je ne vois pas spécialement de souci

Sur la même ligne que Kevin, je vais laisser Étienne te répondre sur le fond.

Toutefois, je tiens à préciser une chose supplémentaire par rapport à Kevin.
Visiblement, ton niveau de compréhension des enjeux statutaires doit être au niveau de ta compréhension de ce qu'est la politique de la ville…
La politique de la ville ne concerne pas que la politique inhérente à la ville de Strasbourg mais signifie l'ensemble des politiques publiques mis en œuvre dans les zones urbaines. Pas forcément Strasbourg, mais toutes les zones urbaines de la Région (y compris donc Colmar, Mulhouse, Sélestat, Haguenau, Saint-Louis, etc.).

Dans les statuts proposés, nous mettons bien en avant dans l'objet la réflexion sur l'ensemble du bassin de l'aire métropolitaine (soit le pôle métropolitaine constitué) Strasbourg – Mulhouse, ce qui correspond à l'Alsace, mais aussi à une partie du Bade-Wurtemberg…

Concernant tes autres remarques, Kevin y a répondu avec justesse.
Maintenant, si tu pouvais moins cibler tes attaques sur ma personne et ma gestion, mais plus sur l'avenir de l'association. Je t'avouerai que j'en serais heureux.
Contrairement à toi, je préfère une association vivante et dynamique avec ce nouvel objet, qu'une association se réunissant dans une cabine téléphonique avec l'ancien objet.
Tu remarqueras que ces nouveaux statuts ne retirent aucune thématique à l'association, ne retirent pas le forum mais ne font que l'enrichir. Kevin a d'ailleurs été attentif à cela.

Maintenant, la question que je me pose c'est celle de la place de ton conservatisme dans une association ayant pour vocation le progressisme urbain.

Cher Vivien,

Tout d'abord, je te prie de m'excuser pour les délais de réponse mais malheureusement je rencontre une période de rush qui, ma foi, me conduit à avoir une réactivité un peu moins caractéristique qu'à l’accoutumée, et enfin je te remercie de ta contribution qui, si elle est hostile, n'en essaye pas moins d'être constructive ce qui montre bien que TC Alsace reste une association qui, au-delà de son bilan de qualité, disposera indéniablement d'un avenir enthousiasmant.

Cette introduction faite, s'agissant de l'objet de l'association, comme tu as dû le constater dans ma note, car celle-ci avait bien pour objectif d'éclairer et de mettre en perspective les modifications suggérées, il ne faut pas se méprendre à la fois sur la signification de son ouverture en faisant preuve d'un manichéisme exacerbé.

En effet, il n'est, et je le répète car on dit souvent que la pédagogie réside dans la répétition, qu'il n'est en aucun cas question de réduire les transports à une activité marginale de l'association. Au regard de l'intérêt et des compétences dont disposent les membres de l'association en la matière, il serait suicidaire d'être à l'initiative d'une telle orientation, auquel cas TC Alsace se trouverait vidée de sa substance et ce qui a fait sa force durant ces nombreuses années.

Pour autant, il n'en demeure pas moins qu'au regard des évolutions et des défis auxquelles doivent faire face nos environnements urbains, traiter de la question de mobilité en vase clôt serait le triste révélateur d'une conduite "avec des œillères" de nos activités. Plus précisément, il est indéniable que la mobilité est un outil, un vecteur, s'inscrivant dans des évolutions plus larges liées à la ville durable. En effet, dans la ville durable, pour reprendre un concept qui pourrait être désormais statutaire, les transports en commun s'inscrivent dans une véritable politique de déplacement, qui elle-même se retrouve en interaction avec un urbanisme rénové, de nouvelles pratiques professionnelles, un contexte économique en évolution constante, etc...

L'étude de la mobilité n'a de sens que si celle-ci s'inscrit en considération des évolutions économiques et sociales de notre région, et de son développement urbain. Une politique de déplacement n'est pas l'apanage de trois fonctionnaires territoriaux qui vont décider si le conducteur va s'arrêter 5 minutes ou 6 minutes au terminus, mais bien une réflexion accompagnée d'une mise en place de dispositifs destinés à répondre aux préoccupations à la fois de l'usager, mais aussi du contribuable et du citoyen.

Pour faire simple, nous pensons que la mobilité est d'autant plus mise en valeur si elle apparaît comme mise en perspective avec ses causes et ses résultantes, et non comme un phénomène isolé. La mobilité est un moyen, et non une fin, et c'est sûrement sur ce point que réside la divergence de fond quant à nos points de vue, auquel cas les membres de l'association seront amenés à trancher en la matière. Sur la comparaison avec la Poste, au regard du vide de l'accusation qu'elle est censée illustrer, je pense que le point suivant peut être directement abordé.

Quant à la question de la dimension géographique et du rayonnement de l'activité de l'association, je te remercie d'aborder un tel sujet et de me rejoindre dans mon constat d'un potentiel insuffisamment exploité. Pour autant, encore une fois, le manichéisme et la recherche à outrance de la contradiction ne peuvent mener qu'à une impasse.

Plus précisément, "la politique de la ville", si elle est mentionnée dans les statuts, n'en est pas pour autant exclusive. Traiter de la politique de la ville n'en empêche pas de traiter des aspects d'aménagements du territoire à une échelle plus vaste. Si la politique de la ville a été explicitement insérée dans les projets de statuts, c'est que son inscription traduit une réalité économique, géographique et urbanistique, consistant en ce qu'aujourd'hui les mobilités et l'urbanisme, en résultante des mutations socio-économiques, se conçoivent majoritairement autour du concept d'aires urbaines, ou de pôles d'espaces urbains plus ou moins vastes fonctionnant en réseau (où la mobilité trouve d'ailleurs tout son sens !). Je ne veux pas jouer à l'apprenti-sorcier, et de véritables urbanistes, comme Lionel, auront certainement un discours plus éclairé que le mien en la matière.

C'est la raison pour laquelle la dimension régionale figure expressément dans les projets de statuts, mais ceux-ci vont même plus loin, en admettant que l'Alsace soit ouverte sur l'intégralité de son environnement et de son voisinage, aussi bien de par sa vocation transfrontalière, que dans ses interactions avec les régions voisines qui pourraient, d'ailleurs, être bien plus que voisines dans les prochaines années. C'est ce que j'ai tâché de mettre en lumière dans la note que je vous ai soumise mais j'entendrais tout à fait un amendement destiné à l'insérer dans les statuts ce dimanche, si tel est le dessein de la majorité des membres.

Quant à la place des membres fondateurs, de droit dans le conseil d'administration, je ne vois rien de choquant en la matière. Malgré le fait que je ne sois, moi-même, pas membre fondateur, mes autres engagements associatifs m'ont fait prendre conscience que lorsque l'on est à l'initiative et au fondement d'un projet associatif, un lien particulier se noue entre ses co-créateurs et celui-ci. Si la vie associative n'échappe pas à l'épreuve du temps, notamment à un renouvellement et une réappropriation par des nouvelles générations qui ne peuvent au final que lui être bénéfiques à court comme à long terme, un droit de regard des anciens me paraît être le minimum de reconnaissance que nous tous pouvons formuler à l'égard de ceux qui se sont tant investis dans cette association et sans qui nous ne serions pas ici en train de débattre.

Concernant, le vote en ligne, je te rejoins sur le fait que celui-ci doit être garanti par des dispositions statutaires ou réglementaires, dans la mesure ou le vote par procuration n'est pas prévu. Au nom de toute l'équipe, je peux vous garantir que réponses pertinentes vous seront exposées en la matière sur ce point.

En guise de résumé, j'entends certaines de tes préoccupations vis-à-vis d'une démocratie réelle et sans reproche au sein de l'association, et nous en tiendrons compte, évidemment, et tu seras là pour t'en assurer dès dimanche. C'est d'ailleurs en quelque sorte en tant que gardien de la démocratie que tu viens apporter la contradiction par ton présent courriel, me permettant de répondre de manière argumentée, le débat n'en ressortant, au final, que gagnant.

Néanmoins, je me permets d'attirer ton attention sur le fait que, ce qui fera l'association de demain, ce sont certes ses statuts, mais au-delà de cela, la manière dont les anciens membres et les nouveaux s'y sentiront à leur place, dans une structure en capacité de leur donner les moyens de s'exprimer.

Je fais partie de ceux qui pensent qu'il ne faut pas opposer spécialité et haut domaine de compétences en matière de transport avec hauteur de vue, vision prospective, et projet urbain et citoyen. Trop souvent compétences et projets sont dissociés : mais cette diversité, cette compétence, ne doit pas être braquée contre des acteurs institutionnelles qui "n'y connaissent rien" dans la vision classique, mais au contraire être un outil de légitimité au service d'un discours audible sur la dimension que l'on souhaite donner à la ville de demain.

En vous souhaitant une très bonne soirée et en espérant vous voir nombreux dimanche,

Juste pour info, peut-on avoir les décisions prises lors de l'AG et les résultats du vote ?

Etienne Westphal est le nouveau président, Lionel Heiwy vice-président, je suis secrétaire et Damien Senger : trésorier.

Pour la liste complète de l'équipe élue, ça va venir

Nous aurons droit à de nouveaux traités, des traités de Westphalie évidemment .

Je sors