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Fusion des communes en Alsace
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Auteur:  RoccatArvo [ mercredi 06 mai 2015 18:04 ]
Sujet du message:  Re: Fusion des communes en Alsace

Le 24 avril, l'association des maires du Bas-Rhin a organisé une réunion sur le thème des communes nouvelles à Mundolsheim. Le même jour, l'association des maires du Haut-Rhin tenait une réunion sur le même sujet à Wittenheim.

Bon, si les associations locales d'élus informent leurs membres, on peut peut-être s'attendre à de nouveaux projets.

Auteur:  3locations [ samedi 09 mai 2015 11:38 ]
Sujet du message:  Re: Fusion des communes en Alsace

Citation:
Le 24 avril, l'association des maires du Bas-Rhin a organisé une réunion sur le thème des communes nouvelles à Mundolsheim. Le même jour, l'association des maires du Haut-Rhin tenait une réunion sur le même sujet à Wittenheim.

Bon, si les associations locales d'élus informent leurs membres, on peut peut-être s'attendre à de nouveaux projets.
Mais vraiment à la marge puisqu'il n'y a aucune incitation financière pour les communes nouvelles dépassant le seuil de 3 000 habitants je crois. En Alsace, nombre de communes sont déjà associées en communauté de communes avec une commune centrale dépassant à elle seule les 5 000 habitants (Brumath, Erstein, Hochfelden, Hoerdt, ...).

Auteur:  RoccatArvo [ samedi 09 mai 2015 14:14 ]
Sujet du message:  Re: Fusion des communes en Alsace

Citation:
Citation:
Le 24 avril, l'association des maires du Bas-Rhin a organisé une réunion sur le thème des communes nouvelles à Mundolsheim. Le même jour, l'association des maires du Haut-Rhin tenait une réunion sur le même sujet à Wittenheim.

Bon, si les associations locales d'élus informent leurs membres, on peut peut-être s'attendre à de nouveaux projets.
Mais vraiment à la marge puisqu'il n'y a aucune incitation financière pour les communes nouvelles dépassant le seuil de 3 000 habitants je crois.
Faux. Les incitations financières concernent les communes nouvelles de moins de 10 000 habitants. Entre 3 000 et 10 000 habitants, il y a de la marge. ;)

Beaucoup de communes pourraient donc bénéficier des avantages financiers prévus par la loi... à condition de se regrouper en commune nouvelle d'ici le 1er janvier 2016 au plus tard.

Citation:
En Alsace, nombre de communes sont déjà associées en communauté de communes avec une commune centrale dépassant à elle seule les 5 000 habitants (Brumath, Erstein, Hochfelden, Hoerdt, ...).
Mais il n'y a aucune incitation financière pour les intercommunalités, car la loi oblige les communes à être rattachées à un EPCI à fiscalité propre. La commune nouvelle permet de mutualiser plus facilement les moyens que l'intercommunalité. Les communes ont donc plutôt intérêt à fusionner entre elles.

Auteur:  RoccatArvo [ samedi 23 mai 2015 12:13 ]
Sujet du message:  Re: Fusion des communes en Alsace

Les 8 communes de la communauté de communes du Val de Moder envisagent de fusionner.
Citation:
Le Val de Moder pourrait devenir une seule commune

En vue de créer une commune nouvelle, une importante réunion d’information et de débat a réuni les maires et conseillers municipaux des huit communes membres de la comcom du Val de Moder, mercredi 13 mai, à La Scène de Pfaffenhoffen.
http://www.dna.fr/edition-de-haguenau/2 ... le-commune

Entre Uberach, Niedermodern, Pfaffenhoffen, La Walck et Bitschhoffen, il y a une vraie continuité du bâti, les villages sont vraiment collés les uns aux autres. Ces 5 communes pourraient très bien n'en former qu'une seule.

Engwiller, Kindwiller et Uhrwiller sont un peu plus excentrées, mais vu leur petite taille, elles ont plutôt intérêt à fusionner.

Auteur:  arnaud68 [ samedi 23 mai 2015 13:12 ]
Sujet du message:  Re: Fusion des communes en Alsace

Ce serait une bonne idée effectivement. Tant qu'on y est, il y a aussi les 18 communes du Val de Villé. Pas bien grosses et très proches les unes des autres dans un espace confiné par les montagnes environnantes.

Auteur:  RoccatArvo [ samedi 23 mai 2015 18:56 ]
Sujet du message:  Re: Fusion des communes en Alsace

Pour le Val de Villé, l'idée avait été proposée par le maire de Dieffenbach-au-Val au début de l'année. Qu'en pensent les autres maires de la communauté de communes ?

L'idée d'une commune nouvelle est aussi proposée par des élus du Pays de la Zorn. La communauté de communes compte 26 communes, donc les fusionner en une seule, ça risque d'être très compliqué. Cependant, il pourrait y avoir plusieurs projets de communes nouvelles entre communes intéressées par une fusion.
Citation:
Et si le pays de la Zorn devenait une commune ?

Carotte financière au bout, la réforme territoriale des collectivités incite fortement les villes et villages ruraux à fusionner. Des élus du pays de la Zorn ont donc lancé l’idée de transformer l’ensemble de leur communauté de communes en une seule « commune nouvelle ». Ce qui est loin de faire l’unanimité.
http://www.dna.fr/edition-de-saverne/20 ... ne-commune


Dans le Haut-Rhin, Soppe-le-Haut et Mortzwiller vont fusionner au 1er janvier 2016.
Citation:
Soppe-le-Haut et Mortzwiller vont se marier

Les deux villages devraient, au 1er janvier 2016, s’associer au sein d’une Commune nouvelle. Ce qui leur permettra de mutualiser leurs moyens et de compenser la baisse des dotations de l’État. Mais pas question pour l’instant de fusion.
http://www.lalsace.fr/haut-rhin/2015/05 ... -se-marier

Auteur:  arnaud68 [ dimanche 24 mai 2015 12:16 ]
Sujet du message:  Re: Fusion des communes en Alsace

Citation:
Pour le Val de Villé, l'idée avait été proposée par le maire de Dieffenbach-au-Val au début de l'année. Qu'en pensent les autres maires de la communauté de communes ?
Aucune idée. Je n'ai pas d'infos là-dessus.

Auteur:  RoccatArvo [ jeudi 28 mai 2015 20:04 ]
Sujet du message:  Re: Fusion des communes en Alsace

Voici un reportage sur le projet de fusion entre Mortzwiller et Soppe-le-Haut. Dans le reportage, les maires xpliquent ce qui les a poussé à lancer ce projet de commune nouvelle.
https://www.youtube.com/watch?v=fUhB38kvUPA

Auteur:  RoccatArvo [ jeudi 11 juin 2015 00:35 ]
Sujet du message:  Re: Fusion des communes en Alsace

Ammertzwiller et Bernwiller et vont elles aussi fusionner.
Citation:
Ammertzwiller et Bernwiller en route vers la commune nouvelle
http://www.dna.fr/edition-de-saint-loui ... e-nouvelle


La commune de Riedwihr semble aussi intéressée par le dispositif commune nouvelle.

Citation:
Riedwihr - Conseil municipal Une commune nouvelle pour 2016 ?

http://www.dna.fr/edition-de-colmar/201 ... -pour-2016

Auteur:  RoccatArvo [ jeudi 18 juin 2015 17:28 ]
Sujet du message:  Re: Fusion des communes en Alsace

Citation:
Sigolsheim, Kaysersberg, Kientzheim : trois communes alsaciennes préparent leur fusion

Comment parer à la réduction drastique des dotations de l’Etat aux communes ? La loi améliorant le régime de la commune nouvelle est apparue comme une réponse possible aux communes de Sigolsheim, Kaysersberg et Kientzheim. Formant un ensemble géographique cohérent, ces trois communes haut-rhinoises ne feront plus qu’une dès le 1er janvier prochain.
http://www.courrierdesmaires.fr/50770/s ... ur-fusion/

Citation:
Le journal de 8h : trois communes de l'Alsace disent oui à la fusion
REPLAY INTÉGRAL - Encouragés par le gouvernement, les villages de Kaysersberg, Sigolsheim et Kientzheim ont décidé de fusionner pour des raisons économiques.
http://www.rtl.fr/actu/societe-faits-di ... 7778754918

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